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Conditions générales de vente

          Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre, d'une part Sylvain Lamotte Armes Anciennes, immatriculée 847 613 320 au RCS de Rochefort, sis 5 avenue du Pont Rouge, 17430 Tonnay Charente, et d'autre part tout client passant commande sur le site internet accessible à l'adresse « www.sylvainlamotte.com ».

 

Renseignements

          Pour tout renseignement, vous pouvez envoyer votre demande par email à l'adresse suivante : sclamotte@gmail.com. Une réponse précise vous sera donnée dans les plus brefs délais. Vous pouvez également nous contacter par téléphone au 06 64 09 66 08.

Authenticité et état des objets

          Les pièces proposées sur notre site sont originales et anciennes - sauf mention contraire - et donc sont sujettes à présenter des traces d’usures dues à leur âge et à leur utilisation. Aussi, les photos font partie intégrante de la description de l’objet et font foi. Nous vous encourageons à bien lire la description, à regarder toutes les photos et à nous demander des précisions au besoin avant tout achat.

Commandes

          La commande d’un article nécessite l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. Les conditions générales de vente en vigueur sont celles accessibles sur le site à la date de la commande. Lors du processus de commande en ligne sur le site, vous êtes invité à accepter les présentes conditions générales de vente. Toute commande adressée à Sylvain Lamotte Armes Anciennes emporte votre acceptation des conditions générales de vente.

          Vos commandes peuvent être adressées à Sylvain Lamotte Armes Anciennes par l’intermédiaire du site ou par email à « sclamotte@gmail.com ».

Prix et modalités de règlement

          Les prix figurant sur le catalogue en ligne du site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port.

          Des frais de port comprenant les frais d’emballage, d’assurance et d’expédition sont à votre charge et viennent s’ajouter au prix de l’objet.

          La totalité du paiement toutes taxes comprises, incluant les frais de port, doit être envoyée au moment de la commande. Le règlement sera encaissé dès réception. A défaut de règlement de la commande dans un délai de 14 jours suivant le jour de la commande, celle-ci sera automatiquement annulée.

          Le règlement des commandes peut être effectué par l'un des moyens de paiement suivants :

  • Paypal

  • Carte bancaire

  • Chèque bancaire ou postal (encaissement à réception) à l’ordre de Sylvain Lamotte, 5 avenue du Pont Rouge, 17430 Tonnay Charente

  • Virement bancaire à l’attention de SYLVAIN LAMOTTE

CREDIT MUTUEL, 1 rue Pasteur, 17430 Tonnay Charente

IBAN   FR 76 1551 9390 7900 0212 9350 186

BIC      CMCIFR2A

Expédition et délai de livraison

          Nous vendons à destination de la France et de l’Union Européenne. Pour l’envoi dans les DOM il se peut que des frais d’expéditions majorés soient applicables.

          Nous fonctionnons habituellement avec la Poste en Colissimo recommandé. Cependant vous avez la possibilité de choisir un transporteur différent. Toute demande dans ce sens devra être signalée avant le paiement. Les frais de port seront alors recalculés en fonction des tarifs pratiqués par le transporteur choisi.

          Nous nous engageons à exécuter la commande dans un délai de 14 jours à compter du jour suivant le paiement des objets commandés. Par conséquent, les commandes pour lesquelles le règlement est effectué par chèque ne seront traitées qu’après encaissement.

          Si l’expédition n’a pas eu lieu dans les 14 jours, vous avez la possibilité d'annuler tout ou partie de votre commande par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à Sylvain Lamotte Armes Anciennes, 26 boulevard du Vercors, 17300 Rochefort. La lettre d'annulation doit au minima mentionner la date de commande, le ou les article(s) concerné(s), la date de paiement et le moyen de paiement utilisé. Nous vous rembourserons alors, dans les meilleurs délais.

Retours

          Vous bénéficiez d'un droit de rétractation de 14 jours suivant le jour de la réception de chaque objet commandé. Les objets doivent être retournés dans leur emballage d’origine, dans l’état exact qu’ils avaient à réception. Toute altération ou modification même minime invalidera la possibilité de retour. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter du jour suivant la date de réception du ou des article(s) par Sylvain Lamotte Armes Anciennes. Les articles doivent être retournés à l'adresse suivante : Sylvain Lamotte Armes Anciennes, 26 boulevard du Vercors, 17300 Rochefort. Les frais afférents au retour des articles restent à votre charge exclusive.

Informatique et Libertés

          La collecte des données à caractère personnel est nécessaire au traitement des commandes du client. A cet effet, les données à caractère personnel collectées sur notre site ne sont transmises qu’aux organismes de paiement et de transports à des fins de règlement et d’expédition des marchandises.

          Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par mail à « sclamotte@gmail.com » ou par courrier à l’attention de Sylvain Lamotte Armes Anciennes, 5 avenue du Pont Rouge, 17430 Tonnay Charente. Vous devez toutefois savoir que l'exercice du droit d'opposition et de suppression est susceptible de gêner, sinon empêcher, la livraison des produits que vous avez commandés.

          Une copie des données à caractère personnel vous concernant peut vous être délivrée, à votre demande et contre remboursement des coûts de reproduction et d'expédition de celle-ci.

          Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du site sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi « Informatique et Libertés » et recommandations émises par la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), et pendant une durée justifiée qui ne saurait excéder la finalité de leur traitement.

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